{"id":521,"date":"2026-07-01T15:26:10","date_gmt":"2026-07-01T13:26:10","guid":{"rendered":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/?page_id=521"},"modified":"2026-07-10T16:20:26","modified_gmt":"2026-07-10T14:20:26","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"521\" class=\"elementor elementor-521\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-98a2d96 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"98a2d96\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-75a64dd elementor-widget elementor-widget-heading\" data-id=\"75a64dd\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"heading.default\">\n\t\t\t\t\t<h1 class=\"elementor-heading-title elementor-size-default\">Politique de confidentialit\u00e9<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-eebb2fe elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"eebb2fe\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<h2>Quelle est l\u2019utilit\u00e9 de cette politique ?<\/h2><p>Nous accordons une grande importance \u00e0 la protection et la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles qui repr\u00e9sentent pour nous un gage de s\u00e9rieux et de confiance.<br \/>La politique de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es t\u00e9moigne pr\u00e9cis\u00e9ment de notre volont\u00e9 de faire respecter les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es et, notamment, celles du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des Donn\u00e9es (\u00ab RGPD \u00bb).<br \/>En particulier, la politique de confidentialit\u00e9 vise \u00e0 vous informer sur la mani\u00e8re et les raisons pour lesquelles nous traitons vos donn\u00e9es dans le cadre des services que nous fournissons.<\/p><h2>\u00c0 qui s\u2019adresse cette politique ?<\/h2><p>La politique s\u2019applique \u00e0 vous quel que soit votre lieu de domiciliation, que vous soyez client de T3M, un potentiel client (\u00ab prospect \u00bb) ou encore un simple visiteur du site www.t3m.fr.<br \/>Si vous avez moins de 18 ans, vous n\u2019\u00eates pas autoris\u00e9 \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de nos services sauf autorisation pr\u00e9alable de vos parents ou de la personne d\u00e9tentrice de l\u2019autorit\u00e9 parentale. Si vous pensez que nous pourrions d\u00e9tenir des informations concernant un de vos enfants \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans sans y avoir consenti, vous pouvez nous demander que nous les supprimions \u00e0 l\u2019adresse<span style=\"font-size: 11.0pt; font-family: 'Aptos',sans-serif;\"><a href=\"mailto:rgpd@open-modal.com\">rgpd@open-modal.com<\/a><\/span><span style=\"font-size: 1rem;\">ou \u00e0 l\u2019adresse postale du si\u00e8ge disponible dans les mentions l\u00e9gales.<\/span><\/p><h2>Pourquoi traitons-nous vos donn\u00e9es et sur quels fondements ?<\/h2><p>Dans le cadre des services propos\u00e9s, nous sommes n\u00e9cessairement amen\u00e9s \u00e0 traiter vos donn\u00e9es personnelles pour les raisons et les fondements suivants :<\/p><ul><li>Pour que vous puissiez b\u00e9n\u00e9ficier de nos services (ex : cr\u00e9ation de compte client, organisation de rendez-vous, etc.) et pour que nous puissions r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes (ex : demandes d\u2019information, r\u00e9clamations, etc.) sur la base de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation, et de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 vous fournir le meilleur service possible.<\/li><li>Pour que vous restiez inform\u00e9s de nos derni\u00e8res offres promotionnelles et \u00e9v\u00e9nements par email, et par voie t\u00e9l\u00e9phonique, sur la base de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 fid\u00e9liser notre client\u00e8le et sur la base de votre consentement, dans le cas o\u00f9 vous ne seriez pas encore un de nos clients.<\/li><li>Pour que vous puissiez nous suivre sur les r\u00e9seaux sociaux sur la base des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation de la plateforme utilis\u00e9e (ex : Facebook, LinkedIn\u2026) et de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une page d\u00e9di\u00e9e sur les r\u00e9seaux sociaux.<\/li><li>Pour garantir et renforcer la s\u00e9curit\u00e9 et la qualit\u00e9 de nos services au quotidien (ex : statistiques, s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es, etc.) sur la base des obligations l\u00e9gales pesant sur nous, de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et de notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 assurer le bon fonctionnement de nos services.<\/li><li>Enfin, nous pouvons \u00e9galement installer des \u00ab Cookies \u00bb sur votre terminal. Pour obtenir plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation des \u00ab Cookies \u00bb, nous vous invitons \u00e0 consulter notre \u00ab Politique de cookies \u00bb.<\/li><\/ul><p>Nous nous engageons \u00e0 ne traiter vos donn\u00e9es que pour les raisons d\u00e9crites pr\u00e9c\u00e9demment. En revanche, d\u00e8s lors que vous publiez volontairement du contenu sur les pages que nous \u00e9ditons sur les r\u00e9seaux sociaux, vous reconnaissez \u00eatre enti\u00e8rement responsable de toute information personnelle que vous pourriez transmettre, quelle que soit la nature et l\u2019origine de l\u2019information fournie.<\/p><h2>Quelles donn\u00e9es traitons-nous et pour combien de temps ?<\/h2><p>Si vous souhaitez obtenir encore plus de d\u00e9tails sur les dur\u00e9es de conservation, vous pouvez nous contacter \u00e0 l\u2019adresse :\u00a0<a style=\"font-size: 16px; background-color: #ffffff; color: #00417d;\" href=\"mailto:rgpd@open-modal.com\">rgpd@open-modal.com<\/a><span style=\"font-size: 1rem;\"> ou \u00e0 l\u2019adresse postale du si\u00e8ge disponible dans les mentions l\u00e9gales.<\/span><\/p><ul><li>Donn\u00e9es d\u2019identification professionnelles et coordonn\u00e9es (ex : nom, pr\u00e9nom, adresse email professionnelle, adresse professionnelle, etc.) conserv\u00e9es pendant toute la dur\u00e9e de la fourniture du service \u00e0 laquelle s\u2019ajoutent les d\u00e9lais de prescriptions l\u00e9gaux qui sont g\u00e9n\u00e9ralement de 5 ans.<\/li><li>Lorsqu\u2019il y a une confusion entre le nom de votre structure est votre nom personnel (ex : auto-entrepreneur, TPE, etc.), donn\u00e9es d\u2019ordre \u00e9conomique et financier (ex : num\u00e9ro de compte bancaire, code de v\u00e9rification, etc.) conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la transaction et \u00e0 la gestion de la facturation et des paiements \u00e0 laquelle s\u2019ajoutent les d\u00e9lais de prescription l\u00e9gaux qui sont g\u00e9n\u00e9ralement de 5 ans \u00e0 10 ans.<\/li><li>Donn\u00e9es aux fins de prospection commerciale et marketing (ex : adresse email, etc.) conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e maximum de 3 ans \u00e0 compter du dernier contact que nous avons eu avec vous.<\/li><li>Donn\u00e9es de connexion (ex : logs, adresse IP, etc.) conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e de 1 an.<\/li><\/ul><p>\u00c0 l\u2019expiration des dur\u00e9es de conservation r\u00e9sum\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment, nous supprimons toutes vos donn\u00e9es personnelles afin de garantir votre confidentialit\u00e9 pour les ann\u00e9es futures.<br \/>La suppression de vos donn\u00e9es personnelles est irr\u00e9versible et nous ne pourrons plus vous les communiquer pass\u00e9 ce d\u00e9lai. Tout au plus, nous pouvons uniquement conserver des donn\u00e9es anonymes \u00e0 des fins de statistiques.<br \/>Veuillez \u00e9galement noter qu\u2019en cas de contentieux, nous avons pour obligation de conserver l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des donn\u00e9es vous concernant durant toute la dur\u00e9e de traitement du dossier m\u00eame apr\u00e8s l\u2019expiration de leurs dur\u00e9es de conservation d\u00e9crites pr\u00e9c\u00e9demment.<\/p><h2>De quels droits disposez-vous pour contr\u00f4ler l\u2019usage de vos donn\u00e9es ?<\/h2><p>La r\u00e9glementation applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es vous octroie des droits sp\u00e9cifiques que vous pouvez exercer, \u00e0 tout moment et gratuitement, afin de contr\u00f4ler l\u2019usage que nous faisons de vos donn\u00e9es.<\/p><ul><li>Droit d\u2019acc\u00e8s et de copie de vos donn\u00e9es personnelles d\u00e8s lors que cette demande n\u2019est pas en contradiction avec le secret des affaires, la confidentialit\u00e9, ou encore le secret des correspondances.<\/li><li>Droit de rectification de donn\u00e9es personnelles qui seraient erron\u00e9es, obsol\u00e8tes ou incompl\u00e8tes.<\/li><li>Droit de vous opposer aux traitements de vos donn\u00e9es personnelles mis en \u0153uvre \u00e0 des fins de prospection commerciale.<\/li><li>Droit de demander l\u2019effacement (\u00ab droit \u00e0 l\u2019oubli \u00bb) de vos donn\u00e9es personnelles qui ne seraient pas essentielles au bon fonctionnement de nos services.<\/li><li>Droit \u00e0 la limitation de vos donn\u00e9es personnelles qui permet de photographier l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es en cas de contestation sur la l\u00e9gitimit\u00e9 d\u2019un traitement.<\/li><li>Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es qui vous permet de r\u00e9cup\u00e9rer une partie de vos donn\u00e9es personnelles afin de les stocker ou les transmettre facilement d\u2019un syst\u00e8me d\u2019information \u00e0 un autre.<\/li><li>Droit de donner des directives sur le sort de vos donn\u00e9es en cas de d\u00e9c\u00e8s soit par votre interm\u00e9diaire, soit l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un tiers de confiance ou d\u2019un ayant-droit.<\/li><\/ul><p>Pour qu\u2019une demande soit prise en compte, il est imp\u00e9ratif qu\u2019elle soit effectu\u00e9e directement par vous \u00e0 l\u2019adresse\u00a0<a style=\"font-size: 16px; background-color: #ffffff; color: #00417d;\" href=\"mailto:rgpd@open-modal.com\">rgpd@open-modal.com<\/a><span style=\"font-size: 1rem;\"> ou \u00e0 l\u2019adresse postale du si\u00e8ge disponible dans les mentions l\u00e9gales<\/span><span style=\"font-size: 1rem;\">. Toute demande qui n\u2019est pas effectu\u00e9e de cette mani\u00e8re ne peut pas \u00eatre trait\u00e9e.<\/span><\/p><p>Nous r\u00e9pondrons \u00e0 votre demande dans les meilleurs d\u00e9lais, dans la limite d&rsquo;un mois \u00e0 compter de sa r\u00e9ception, au cas o\u00f9 la demande serait techniquement complexe ou si nous recevons de nombreuses demandes au m\u00eame moment.<br \/>Veuillez noter que nous pouvons toujours refuser de r\u00e9pondre \u00e0 toute demande excessive ou infond\u00e9e notamment au regard de son caract\u00e8re r\u00e9p\u00e9titif.<\/p><h2>Qui peut avoir acc\u00e8s \u00e0 vos donn\u00e9es ?<\/h2><p>Nous ne communiquons vos donn\u00e9es qu\u2019aux personnes d\u00fbment autoris\u00e9es \u00e0 les utiliser pour mettre en \u0153uvre nos services. Il peut notamment s\u2019agir de notre personnel en charge de la mise en \u0153uvre du service, de la comptabilit\u00e9, du marketing ou m\u00eame de la s\u00e9curit\u00e9 de nos locaux.<br \/>Nous pouvons \u00e9galement communiquer vos donn\u00e9es aux autorit\u00e9s publiques, \u00e0 des conseils et praticiens externes, ainsi qu\u2019\u00e0 des prestataires.<\/p><h2>Comment prot\u00e9geons-nous vos donn\u00e9es ?<\/h2><p>Nous mettons en \u0153uvre tous les moyens techniques et organisationnels requis pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es au quotidien et, en particulier, pour lutter contre tout risque de destruction, perte, alt\u00e9ration, ou divulgation de vos donn\u00e9es qui ne serait pas autoris\u00e9e.<\/p><h2>Vos donn\u00e9es peuvent-elles \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne ?<\/h2><p>Sauf si cela s\u2019av\u00e8re strictement n\u00e9cessaire et de mani\u00e8re exceptionnelle, nous ne transf\u00e9rons pas vos donn\u00e9es en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne et vos donn\u00e9es sont toujours h\u00e9berg\u00e9es sur le sol europ\u00e9en. En outre, nous faisons notre maximum pour ne recruter que des prestataires h\u00e9bergeant vos donn\u00e9es au sein de l\u2019Union europ\u00e9enne.<br \/>Dans le cas o\u00f9 nos prestataires seraient n\u00e9anmoins amen\u00e9s \u00e0 transf\u00e9rer des donn\u00e9es personnelles vous concernant en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne, nous veillons scrupuleusement \u00e0 ce qu\u2019ils mettent en \u0153uvre les garanties appropri\u00e9es afin d\u2019assurer la confidentialit\u00e9 et la protection de vos donn\u00e9es.<\/p><h2>Qui pouvez-vous contacter pour obtenir plus d\u2019informations ?<\/h2><p>Notre r\u00e9f\u00e9rent RGPD est toujours \u00e0 votre disposition pour vous expliquer plus en d\u00e9tail la mani\u00e8re dont nous traitons vos donn\u00e9es et pour r\u00e9pondre \u00e0 vos questions sur le sujet \u00e0 l\u2019adresse\u00a0<a style=\"font-size: 16px; background-color: #ffffff; color: #00417d;\" href=\"mailto:rgpd@open-modal.com\">rgpd@open-modal.com<\/a><span style=\"font-size: 1rem;\"> ou \u00e0 l\u2019adresse postale du si\u00e8ge disponible dans les mentions l\u00e9gales.<\/span><\/p><h2>Comment pouvez-vous contacter la CNIL ?<\/h2><p>Vous pouvez \u00e0 tout moment contacter l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le fran\u00e7aise en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es (la \u00ab Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s \u00bb ou \u00ab CNIL \u00bb) aux coordonn\u00e9es suivantes : Service des plaintes de la CNIL, 3 place de Fontenoy \u2013 TSA 80751, 75334 Paris Cedex 07 ou par t\u00e9l\u00e9phone au 01.53.73.22.22.<\/p><h2>La politique peut-elle \u00eatre modifi\u00e9e ?<\/h2><p>Nous sommes susceptibles de modifier notre politique de confidentialit\u00e9 \u00e0 tout moment pour l\u2019adapter aux nouvelles exigences l\u00e9gales ainsi qu\u2019aux nouveaux traitements que nous pourrions mettre en \u0153uvre dans le futur. Vous serez \u00e9videmment inform\u00e9s de toute modification de cette politique.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Politique de confidentialit\u00e9 Quelle est l\u2019utilit\u00e9 de cette politique ? Nous accordons une grande importance \u00e0 la protection et la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles qui repr\u00e9sentent pour nous un gage de s\u00e9rieux et de confiance.La politique de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es t\u00e9moigne pr\u00e9cis\u00e9ment de notre volont\u00e9 de faire respecter les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de [\u2026]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"class_list":["post-521","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"lang":"fr","translations":{"fr":521,"en":1137},"pll_sync_post":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/521","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=521"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/521\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/open-modal.com\/t3m\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=521"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}